Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Mohamed RHOUMA
/
OZAIRTEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZAIRTEC
Monsieur Mohamed RHOUMA

Numéro de dépôt :
4651831
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
OZAIRTEC de Mohamed RHOUMA

Présentation de la marque OZAIRTEC

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par monsieur Mohamed RHOUMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OZAIRTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Mohamed RHOUMA domicilié(e) 7 rue Georges De Buffon, Resi. parc Les tilleuls, Bat.A, A1 - 31130 - BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mohamed RHOUMA domicilié(e) 7 rue Georges De Buffon, Resi. parc Les tilleuls, Bat.A, A1 - 31130 - BALMA - France.

La marque OZAIRTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZAIRTEC arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

Mohamed RHOUMA a également déposé les autres marques suivantes : OZAIRVAL


Monsieur Mohamed RHOUMA - 7 rue Georges De Buffon, Resi. parc Les tilleuls, Bat.A, A1 - 31130 - BALMA - France


Monsieur Mohamed RHOUMA - 7 rue Georges De Buffon, Resi. parc Les tilleuls, Bat.A, A1 - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; Appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; Appareils de traitement de l'air; Brosses ionisantes pour traitement de l'air; Dispositifs à ions accélérés destinés au traitement de l'air; Équipement de traitement de l'air; Installations pour le traitement de l'air; Installations pour le traitement de matériaux modérateurs nucléaires et de combustibles; Installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; Installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles; Pistolets ionisants à air comprimé pour le traitement de l'air; Pistolets ionisants pour traitement de l'air.